Mentions légales

https://www.formationcontinue.groupe-igs.fr

Site édité par

INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS)
Association régie par loi du 1^er juillet 1901
Siège social : 1, rue Jacques Bingen - 75017 PARIS
Enregistrée à l'INSEE sous le n° SIREN 312 495 096

A Paris

CIEFA
Société anonyme au capital de 1 492 512 €
Siège social : 12, rue Alexandre Parodi - 75010 Paris
Inscrit au RCS Paris sous le numéro 332 641 463 00028

A Lyon

CIEFA Rhône Alpes (CIEFA RA)
Société par Actions Simplifiées au capital de 115 295 €
Siège social : 47, rue Sergent Michel Berthet - 69009 Lyon
Inscrit au RCS Paris sous le numéro 477 546 337

Directeur de publication : Gilles POULIGNY
Responsable éditorial : Gilles POULIGNY
Responsable du site : Elise COHEN

CREDITS

Conception et réalisation : Direction Communication & Marketing Groupe IGS en collaboration avec l'agence KALIOP.
Crédit photos : Groupe IGS Formation Continue, Groupe IGS, Adobe Stock
Hébergeur du site : KALIOP

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Logos, marques et sigles

Tous les logos, marques ou sigles présents dans le site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et ne peuvent être détachés du contenu du site sans autorisation préalable. Aucun des logos, marques ou sigles de figurant sur le site ne peuvent être modifiés, transformés ou altérés (proportions, couleurs, éléments, constituants).

Ces logos, marques ou sigles ne peuvent être utilisés et/ou associés qu’aux seules fins d’informations, et ne pourront apparaitre dans des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image des ayants droits du site https://www.formationcontinue.groupe-igs.fr

Reproduction sur support papier

La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée, sous les conditions d’utilisations cumulées suivantes :

gratuité de la diffusion,
intégrité des documents reproduits respectée
le nom du site https://www.formationcontinue.groupe-igs.fr doit apparaître sur la reproduction émise

Reproduction sur support électronique

Ayant un but informationnel, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est prohibée.

Création de lien vers https://www.formationcontinue.groupe-igs.fr

La création de lien vers ce site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :

de ne pas utiliser la technique du « lien profond » (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas apparaitre en surimpression ou intégrer aux pages d’un autre site. Le lien vers le site de https://www.formationcontinue.groupe-igs.fr doit amener à l’ouverture d’une nouvelle fenêtre qui lui sera dédiée indépendamment,
de ne pas être référencé sur tous sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de l’ ou de ses ayants-droits.

PORTEE DU CONTENU – EXCLUSION DE GARANTIE

Par ce site, l’IGS et ses ayants-droits souhaitent permettre une mise en ligne d’informations générales sur leurs services. Ainsi, toutes les informations présentes sur le site ne sauraient engager la responsabilité des ayants-droits.

Le site fut élaboré avec sérieux, cependant les ayants-droits ne pourront être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs ou oublis d’informations accessibles. De même, les ayants-droits ne peuvent assurer l’absence de virus ou de tout autre élément pouvant entrainer le disfonctionnement ou le dommage des liens et logiciels par la navigation ou le téléchargement d’éventuels éléments sur ce site.

Ce site est indépendant de tout autre site ou des ressources de l’Internet avec lesquels il est lié par hyperlien ou par tout autre procédé technique. De ce fait, la responsabilité de l’IGS ne pourra être engagée sur ce terrain.

Les utilisateurs de ce site sont tenus, selon la réglementation en vigueur, de s’abstenir de toute utilisation illicite, diffamatoire et/ou malveillante, de toute entrave ou tentative dans ce but du bon fonctionnement et de l’intégrité du site (toute introduction frauduleuse de données, la suppression ou la modification de toutes données sont interdites, et feront l’objet éventuel de recours en justice)

Les messages ou toutes autres informations envoyés au site sont susceptibles d’être interceptés par un tiers dont l’IGS se décharge de toute responsabilité. Pour nous transmettre un message dans les meilleures conditions de sécurité, nous vous invitons à le faire par voie postale.

Groupe IGS Formation Continue décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.

En cas d’omission, d’erreur ou d’inexactitude nous invitons l’utilisateur à contacter notre webmaster par courriel à l’adresse suivante : siteweb@groupe-igs.fr.

En navigant sur ce site ou l’une de ses pages, l’utilisateur reconnait avoir eu la possibilité de prendre connaissance et adhérer aux précisions énoncées ci-dessus.